FÜLLSTOFFMISCHUNGEN

Brevet européen · EP1194480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194480
Numéro de demande
EP00951354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
Priorité
CH 128999 13.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006424 06.07.2000
Publication PCT
WO2001/004193 18.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ZILG, Carsten

8855 Wangen

MÜLHAUPT, Rolf

D-79117 Freiburg, DE

FINTER, Jürgen

D-79102 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.