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Brevet européen · EP1194696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194696
Numéro de demande
EP00945858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
10 déc. 2003
Radié
29 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F15C 5/00 (2006.01)
F16K 13/10 (2006.01)
Priorité
SE 9902474 30.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006142 30.06.2000
Publication PCT
WO2001/002737 11.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.07.2020

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gyros AB, Uppsala Science Park, 751 83 Uppsala, Suède → Norada Holding AB, Box 5845, 102 48 Stockholm, Suède

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Norada Holding AB, Box 5845, 102 48 Stockholm, Suède → Gyros Patent AB, Uppsala Science Park, 751 83 Uppsala, Suède

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  5. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  6. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

DERAND, Helene

S-187 35 Taby, SE

ANDERSSON, Per

S-117 34 Uppsala, SE

LARSSON, Anders

S-167 72 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.