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Brevet européen · EP1194869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194869
Numéro de demande
EP00930525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 mai 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
19 août 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
G07F 17/00 (2006.01)
Priorité
US 133921 P 13.05.1999
Demande PCT
PCT/US2000/012721 09.05.2000
Publication PCT
WO2000/070503 23.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Inventeur

BROOKNER, George, M.

Norwalk, CT 06851, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.