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Brevet européen · EP1194944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194944
Numéro de demande
EP00943252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
19 janv. 2011
Radié
27 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01J 3/02 (2006.01)
H01J 33/04 (2006.01)
Priorité
US 349592 09.07.1999
Demande PCT
PCT/US2000/017816 28.06.2000
Publication PCT
WO2001/004924 18.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.06.2020

  2. 14 avr. 2018

    Preneur de licence

    Preneur de licence
    Serac Group, 12 Route de Mamers, 72402 La Ferté-Bernard Cedex, France (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.04.2018

  3. 14 avr. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Hitachi Zosen Corporation, a Japanese corporation, 7-89, Nanko-kita 1-chome Suminoe-ku, Osaka 559-8559, Japon → Serac Group, Route de Mamers, 72400 La Ferté Bernard, France

    Publié dans Swissreg le 14.04.2018

  4. 28 juin 2012

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Serac Group, 12 Route de Mamers, 72402 La Ferté-Bernard Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 28.06.2012

  5. 21 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Advanced Electron Beams, Inc., A Delaware corporation, 301 Ballardvale Street,, Wilmington MA 01887, Etats-Unis d'Amérique → Hitachi Zosen Corporation, a Japanese corporation, 7-89, Nanko-kita 1-chome Suminoe-ku, Osaka 559-8559, Japon

    Publié dans Swissreg le 21.06.2012

  6. 17 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.05.2011

  7. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

SERAC GROUP

Serac Group

Route de Mamers, 72400 La Ferté Bernard, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

AVNERY, Tzvi

Winchester, MA 01890, US

FELIS, Kenneth, P.

Stowe, VT 05672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.