HF-WINKELSTECKVERBINDER

Brevet européen · EP1194984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194984
Numéro de demande
EP00940694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
14 mai 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/646 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
Priorité
DE 19932942 14.07.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/000959 14.07.2000
Publication PCT
WO2001/004995 18.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

TYCO Electronics Logistics AG

AMPèrestrasse 3, 9323 Steinach

Inventeur

DESSEIN, Jan

B-8370 Blankenberge, BE

D'HULSTER, Freddy

B-8211 Aartrijke, BE

HELLIN, Frank

B-8500 Kortrijk, BE

NEUBAUER, Stefan

D-67166 Otterstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.