Einhängevorrichtung
Brevet européen · EP1195117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1195117
- Numéro de demande
- EP01810988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2001
- Publié
- 10 avr. 2002
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10049862 09.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 27 août 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
- 24 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.06.2014
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Walter, Herbert
79379 Müllheim, DE
Gais, Thomas
79541 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.