Einhängevorrichtung

Brevet européen · EP1195117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1195117
Numéro de demande
EP01810988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2001
Publié
10 avr. 2002
Délivré
31 août 2005
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 10049862 09.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 27 août 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

  3. 24 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.06.2014

  4. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  5. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Walter, Herbert

79379 Müllheim, DE

Gais, Thomas

79541 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.