Broyeur méchanique

Brevet européen · EP1195201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1195201
Numéro de demande
EP01120797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2001
Publié
10 avr. 2002
Délivré
28 déc. 2005
Radié
10 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B02C 13/18 (2006.01)
Priorité
JP 2000276115 12.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.09.2021

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Nisshin Seifun Group Inc.

NISSHIN SEIFUN GROUP INC.

25, Kanda-Nishiki-cho 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Akiyama, Satoshi, Nisshin Seifun Group Inc.

Oi-machi, Iruma-gun, Saitama, JP

Morinaka, Takanori, Nisshin Seifun Group Inc.

Oi-machi, Iruma-gun, Saitama, JP

Kokubo, Kenzou, Nisshin Seifun Group Inc.

Oi-machi, Iruma-gun, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.