Einheit zum Steuern eines Bootes
Brevet européen · EP1195320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1195320
- Numéro de demande
- EP01203750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2001
- Publié
- 10 avr. 2002
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 29 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B63H 21/22 (2006.01)B63H 25/02 (2006.01)B63H 25/42 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)
- Priorité
- US 679803 05.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Eriksen, Tore
1747 Skjeberg, NO
Skauen, Ronny
1621 Gessvik, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.