Schleifen von Arbeitselementen einer Karde

Brevet européen · EP1195457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1195457
Numéro de demande
EP01121415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1999
Publié
10 avr. 2002
Délivré
16 mars 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/38 (2006.01)
B24B 19/18 (2006.01)
Priorité
CH 107598 14.05.1998
DE 19837145 17.08.1998
Divisionnaire de
EP99109799
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Faas, Jürg

8450 Andelfingen

Sauter, Christian

Flurlingen

Näf, Beat

8645 Jona

Schmid, René

8525 Niederneunforn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.