Wannengarnitur
Brevet européen · EP1195472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1195472
- Numéro de demande
- EP01810959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2001
- Publié
- 10 avr. 2002
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/23 (2006.01)
- Priorité
- CH 19502000 04.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Transféré
- Titulaire
- GEBERIT TECHNIK AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona, FRANZ KALDEWEI GMBH & CO., Beckumer Strasse 33-35, 59229 Ahlen, Allemagne → GEBERIT TECHNIK AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.