Entfernungsmessgerät

Brevet européen · EP1195617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1195617
Numéro de demande
EP01123975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2001
Publié
10 avr. 2002
Délivré
15 sept. 2010
Radié
8 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/10 (2006.01)
Priorité
CH 19732000 06.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.10.2021

  2. 23 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 23.09.2010

  3. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.