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Brevet européen · EP1196295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1196295
- Numéro de demande
- EP00940389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2000
- Publié
- 17 avr. 2002
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- B41N 1/00 (2006.01)B41N 1/16 (2006.01)G03F 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19929904 29.06.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/005662 20.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/000420 04.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HÄNY, Thomas
D-60385 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.