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Brevet européen · EP1196295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1196295
Numéro de demande
EP00940389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2000
Publié
17 avr. 2002
Délivré
2 avr. 2003
Radié
30 juin 2005
Motif
Renonciation
Classes CIB
B41N 1/00 (2006.01)
B41N 1/16 (2006.01)
G03F 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 19929904 29.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005662 20.06.2000
Publication PCT
WO2001/000420 04.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HÄNY, Thomas

D-60385 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.