AUSGABEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1196331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1196331
- Numéro de demande
- EP00942280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2000
- Publié
- 17 avr. 2002
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 14 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 9916693 16.07.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002585 05.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/005674 25.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
RAMSEY, Christopher, Paul
Oxfordshire OX12 8BP, GB
KELDER, Maria, Louise
Oxford OX4 1JU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.