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Brevet européen · EP1196692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1196692
Numéro de demande
EP00948131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2000
Publié
17 avr. 2002
Délivré
28 avr. 2004
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 17/06 (2006.01)
Priorité
GB 9916617 16.07.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002721 14.07.2000
Publication PCT
WO2001/006120 25.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 29 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 15 mai 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Postfach 873, 8029 Zürich → DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  4. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Postfach 873, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  5. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Hester, Robert George

28 Herbert Avenue, Wellington, Shropshire TF1 2BP, GB

Hester, Ronald William James

The Malt House, 14 High Street, Clun, Shropshire SY7 8JB, GB

Mandataire

DTS Zürich

8125 Zollikerberg

Inventeur

Hester, Robert George

Wellington, Shropshire TF1 2BP, GB

Hester, Ronald William James

Clun, Shropshire SY7 8JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.