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Brevet européen · EP1196697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1196697
Numéro de demande
EP00953069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2000
Publié
17 avr. 2002
Délivré
28 avr. 2004
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 19934240 21.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006874 19.07.2000
Publication PCT
WO2001/007797 01.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Carl Stahl GmbH

CARL STAHL GMBH

Postweg 41, D-73079 Süssen, DE

Inventeur

FUNK, Wolfgang

D-73072 Donzdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.