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Brevet européen · EP1196734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1196734
- Numéro de demande
- EP00943836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2000
- Publié
- 17 avr. 2002
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 12/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 19930474 01.07.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/005656 20.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/002794 11.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juil. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dynamit Nobel AmmoTec GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne → RUAG Ammotec GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HADLER, Andreas
D-90579 Langenzenn, DE
ZEIHER, Erich
D-90765 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.