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Brevet européen · EP1196749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1196749
Numéro de demande
EP00948771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2000
Publié
17 avr. 2002
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 7/00 (2006.01)
G01F 1/46 (2006.01)
G01P 5/165 (2006.01)
Priorité
US 368549 05.08.1999
Demande PCT
PCT/US2000/019633 18.07.2000
Publication PCT
WO2001/011327 15.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Dieterich Standard, Inc.

5601 North 71st Street, P.O. Box 9000, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

EVANS, Russell, N.

Louisville, CO 80027, US

BEACHEY, Terry, X.

Longmont, CO 80503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.