Ventil, insbesondere Befüllventil

Brevet européen · EP1197691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1197691
Numéro de demande
EP01890294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2001
Publié
17 avr. 2002
Délivré
14 sept. 2005
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 1/46 (2006.01)
Priorité
AT 17672000 16.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ventrex Automotive GmbH

Johann Sebastian Bach-Strasse 1, 8010 Graz, AT

Inventeur

Patsch, Andreas, Dipl.-Ing.

8042 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.