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Brevet européen · EP1198355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198355
- Numéro de demande
- EP00945782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41N 1/00 (2006.01)B41N 1/16 (2006.01)G03F 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19929901 29.06.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/005664 20.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/000422 04.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 juil. 2006
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 juil. 2006
Rectifié
- Titulaire
- TRIOTOL AB, Korvettgatan 1D, 426 74 Västra Frölunda, Suède → Sandy Screen AG, Steinenring 52, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- Sandy Screen AG, Steinenring 52, 4051 Basel → TRIOTOL AB, Korvettgatan 1D, 426 74 Västra Frölunda, Suède
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HÄNY, Thomas
D-60385 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.