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Brevet européen · EP1198355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1198355
Numéro de demande
EP00945782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2000
Publié
24 avr. 2002
Délivré
2 avr. 2003
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41N 1/00 (2006.01)
B41N 1/16 (2006.01)
G03F 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 19929901 29.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005664 20.06.2000
Publication PCT
WO2001/000422 04.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2006

    Rectifié

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 31 juil. 2006

    Rectifié

    Titulaire
    TRIOTOL AB, Korvettgatan 1D, 426 74 Västra Frölunda, Suède → Sandy Screen AG, Steinenring 52, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  5. 30 déc. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Sandy Screen AG, Steinenring 52, 4051 Basel → TRIOTOL AB, Korvettgatan 1D, 426 74 Västra Frölunda, Suède

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  6. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HÄNY, Thomas

D-60385 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.