SURFACES DE DIFFRACTION AVEC ARRIERE-PLANS A CHANGEMENT DE COULEUR
Brevet européen · EP1198357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198357
- Numéro de demande
- EP00930140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 14 déc. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 351102 08.07.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/010985 21.04.2000
- Publication PCT
- WO2001/003945 18.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 4 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2016
- 14 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.09.2010
- 14 sept. 2010
Transféré
- Titulaire
- FLEX PRODUCTS, INC., 1402 Mariner Way, Santa Rosa, CA 95407-7370, Etats-Unis d'Amérique → Optical Coating Laboratory, Inc., 2789 Northpoint Parkway, Santa Rosa, CA 95407, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.09.2010
- 14 sept. 2010
Transféré
- Titulaire
- Optical Coating Laboratory, Inc., 2789 Northpoint Parkway, Santa Rosa, CA 95407, Etats-Unis d'Amérique → JDS Uniphase Corporation, 1768 Automation Parkway, San Jose, CA 95131, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.09.2010
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Santa Rosa, CA 95403, US
Windsor, CA 95492, US
Santa Rosa, CA 95401, US
Santa Rosa, CA 95405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.