ÜBERWACHUNG VON EISENBAHNRÄDERN
Brevet européen · EP1198377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198377
- Numéro de demande
- EP00946093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 28 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B61K 9/12 (2006.01)G01B 5/207 (2006.01)G01M 17/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9917203 23.07.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002691 13.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/007308 01.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Rasaiah, Winston Gehan
Loughborough, Leicestershire LE11 2FD, GB
Villanueva-Leal, Alberto
Derby, Derbyshire DE22 2QW, GB
Kay, Christopher James
Derby, Derbyshire DE3 5QE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.