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Brevet européen · EP1198391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198391
- Numéro de demande
- EP00948018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 30 juil. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 29913319 U 29.07.1999DE 19937549 09.08.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/007388 31.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/008994 08.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.08.2020
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FEIERABEND, Jens
D-26826 Weener, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.