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Brevet européen · EP1198391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1198391
Numéro de demande
EP00948018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2000
Publié
24 avr. 2002
Délivré
9 nov. 2005
Radié
30 juil. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
DE 29913319 U 29.07.1999
DE 19937549 09.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007388 31.07.2000
Publication PCT
WO2001/008994 08.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.08.2020

  2. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

FEIERABEND, Jens

D-26826 Weener, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.