NICKELARMER AUSTENITISCHER STAHL
Brevet européen · EP1198604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198604
- Numéro de demande
- EP00941991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/20 (2006.01)C22C 1/04 (2006.01)B22F 1/00 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 98199 26.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/004824 26.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/073528 07.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.