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Brevet européen · EP1198686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1198686
Numéro de demande
EP00951395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2000
Publié
24 avr. 2002
Délivré
20 sept. 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 19934819 24.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006841 18.07.2000
Publication PCT
WO2001/007836 01.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Inventeur

KLUTH, Hans-Ulrich

D-71093 Weil im Schönbuch, DE

MÜLLER, Wolfgang

D-71101 Schönaich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.