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Brevet européen · EP1198686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198686
- Numéro de demande
- EP00951395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/10 (2006.01)F04D 7/04 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 29/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19934819 24.07.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/006841 18.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/007836 01.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KLUTH, Hans-Ulrich
D-71093 Weil im Schönbuch, DE
MÜLLER, Wolfgang
D-71101 Schönaich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.