GESCHIRMTER ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP1198866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1198866
Numéro de demande
EP00949434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2000
Publié
24 avr. 2002
Délivré
28 avr. 2004
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
Priorité
DE 19938782 16.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007447 01.08.2000
Publication PCT
WO2001/013473 22.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

TYCO Electronics Logistics AG

AMPèrestrasse 3, 9323 Steinach

Inventeur

VANBESIEN, Johan

B-8902 Ieper, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.