Pièce à main pour liquéfracture
Brevet européen · EP1199054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1199054
- Numéro de demande
- EP01203702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2001
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 690259 17.10.2000
- Divisionnaire de
- EP03003909
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Sussman, Glenn
Lake Forest, California 92630, US
Cohen, Donald M.
Irvine, California 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.