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Brevet européen · EP1199412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1199412
Numéro de demande
EP01124891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2001
Publié
24 avr. 2002
Délivré
5 janv. 2005
Radié
18 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03B 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 10051902 19.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.10.2021

  2. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  3. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Jermann, Dieter

4242 Laufen

Fleckenstein, Lutz

63846 Laufach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.