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Brevet européen · EP1199473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1199473
Numéro de demande
EP01125078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2001
Publié
24 avr. 2002
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 mars 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2000322025 20.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Kimura, Hideyuki

Yokohama-shi, Kanagawa-ken 223-8501, JP

Unami, Atsushi

Yokohama-shi, Kanagawa-ken 223-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.