Heizkabel

Brevet européen · EP1199727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1199727
Numéro de demande
EP01308865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2001
Publié
24 avr. 2002
Délivré
3 janv. 2007
Radié
3 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/56 (2006.01)
H01B 1/02 (2006.01)
H01B 3/08 (2006.01)
H01B 17/54 (2006.01)
H01B 7/00 (2006.01)
H01B 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 0025734 19.10.2000
GB 0031857 30.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Heat Trace Limited

HEAT TRACE LIMITED

Tracer House, Cromwell Road, Bredbury, Stockport SK6 2RF, GB

Inventeur

O'Connor, Jason

Romily, Stockport SK6 3AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.