PROCEDE POUR MODIFIER LA CROISSANCE DES RACINES

Brevet européen · EP1199923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1199923
Numéro de demande
EP00952431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
16 mars 2005
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 31/02 (2006.01)
Priorité
US 369798 06.08.1999
Demande PCT
PCT/US2000/021145 03.08.2000
Publication PCT
WO2001/010193 15.02.2001
Divisionnaire de
EP03017616
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  4. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  5. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours and Company

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY

1007 Market Street, Wilmington, Delaware 19898, US

Design Technology and Irrigation Limited

Suffolk House, George Street, Croydon, Surrey CR0 0YN, GB

Mandataire

Kasche & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TONKIN, Mark Christopher

Ripe Village, Lewes, Sussex BN8 6AP, GB

YOUNG, Mark Andrew

Hemel Hempstead, Herdfordshire HP1 1SZ, GB

KIRCHNER, Olaf, Norbert

Satigny, CH 1242

CAHILL, Charles, William

Newark, DE 19702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.