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Brevet européen · EP1200141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200141
- Numéro de demande
- EP01915621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 avr. 2001
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 28 sept. 2005
- Radié
- 28 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 1/34 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- IT TO000333 07.04.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/000544 02.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/076661 18.10.2001
- Divisionnaire de
- EP04003132
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Inventeur
PEDRAZZI, Renato
I-41037 Mirandola, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.