GEMISCH ZUR BEHANDLUNG VON ABFALLMATERIAL
Brevet européen · EP1200158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200158
- Numéro de demande
- EP00958362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2000
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 1 août 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A62D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19936324 02.08.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/007486 02.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/008753 08.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.08.2020
- 12 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- LAB GmbH, Bludenzer Strasse 6, 70469 Stuttgart, Allemagne → LAB Geodur GmbH, Bludenzer Str. 6, 70469 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.11.2017
- 14 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Geodur Cis AG, Oberallmendstrasse 20a, 6302 Zug → LAB GmbH, Bludenzer Strasse 6, 70469 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.05.2013
- 30 avr. 2009
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.