SYSTEM ZUM FÖRDERN VON BLATTMATERIAL
Brevet européen · EP1200331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200331
- Numéro de demande
- EP00945883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2000
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 29 juin 2005
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 20/18 (2006.01)
- Priorité
- IT MO990146 05.07.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/006340 05.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/002276 11.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 30 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
BIANCHINI, Alessandro
I-41010 Cognento, IT
DI GRANDE, Sal
Lutz, FL 33549, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.