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Brevet européen · EP1200331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200331
Numéro de demande
EP00945883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
29 juin 2005
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 20/18 (2006.01)
Priorité
IT MO990146 05.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006340 05.07.2000
Publication PCT
WO2001/002276 11.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 30 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  3. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BIANCHINI, Alessandro

I-41010 Cognento, IT

DI GRANDE, Sal

Lutz, FL 33549, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.