NITRIFIKATION VON ABWASSER
Brevet européen · EP1200360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200360
- Numéro de demande
- EP00912768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2000
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 22 déc. 2004
- Radié
- 22 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C02F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9907210 30.03.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001094 30.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/058227 05.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
STEPHENSON, Thomas
Cranfield, Bedfordshire MK43 0BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.