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Brevet européen · EP1200646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200646
Numéro de demande
EP00929674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
13 avr. 2005
Radié
13 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C25D 3/56 (2006.01)
Priorité
GB 9910681 07.05.1999
GB 0007495 28.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/001703 04.05.2000
Publication PCT
WO2000/068464 16.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

VERBERNE, Wilhemus, Maria, Johannes, Cornelis

NL-5215 GE's-Hertogenbosch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.