LEGIERUNGSPLATTIERUNG
Brevet européen · EP1200646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200646
- Numéro de demande
- EP00929674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2000
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 13 avr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C25D 3/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 9910681 07.05.1999GB 0007495 28.03.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001703 04.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/068464 16.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
VERBERNE, Wilhemus, Maria, Johannes, Cornelis
NL-5215 GE's-Hertogenbosch, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.