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Brevet européen · EP1200721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200721
Numéro de demande
EP00953041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
25 mai 2005
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 19936456 03.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006672 13.07.2000
Publication PCT
WO2001/009498 08.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN + HUMMEL GmbH

71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

JESSBERGER, Thomas

D-71277 Rutesheim, DE

REHMANN, Achim

D-75249 Kieselbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.