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Brevet européen · EP1200780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200780
- Numéro de demande
- EP01944188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2001
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 30 mars 2011
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 41/00 (2006.01)F25B 47/02 (2006.01)
- Priorité
- US 207921 P 30.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/017463 30.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/092792 06.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 19 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 19.07.2011
- 30 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
Parties
Inventeur
FLYNN, Kevin, P.
Novato, CA 94947, US
HALL, Paul, H
San Jose, CA 95118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.