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Brevet européen · EP1200780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200780
Numéro de demande
EP01944188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2001
Publié
2 mai 2002
Délivré
30 mars 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/00 (2006.01)
F25B 47/02 (2006.01)
Priorité
US 207921 P 30.05.2000
Demande PCT
PCT/US2001/017463 30.05.2001
Publication PCT
WO2001/092792 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 19 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 19.07.2011

  3. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

FLYNN, Kevin, P.

Novato, CA 94947, US

HALL, Paul, H

San Jose, CA 95118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.