SCHWINGUNGSKOMPENSATION FÜR SENSOREN
Brevet européen · EP1200802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1200802
- Numéro de demande
- EP00964899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2000
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 19 janv. 2005
- Radié
- 19 janv. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01C 21/16 (2006.01)
- Priorité
- US 366926 04.08.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/021396 04.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/011318 15.02.2001
- Divisionnaire de
- EP04077186
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
VALLOT, Lawrence, C.
Shoreview, MN 55126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.