SCHWINGUNGSKOMPENSATION FÜR SENSOREN

Brevet européen · EP1200802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200802
Numéro de demande
EP00964899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
19 janv. 2005
Radié
19 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
Priorité
US 366926 04.08.1999
Demande PCT
PCT/US2000/021396 04.08.2000
Publication PCT
WO2001/011318 15.02.2001
Divisionnaire de
EP04077186
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

VALLOT, Lawrence, C.

Shoreview, MN 55126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.