PROCEDE ET SYSTEME DE DETECTION D'INDIVIDUS OU D'OBJETS DANS UN ESPACE DELIMITE PRESENTANT UNE ENTREE

Brevet européen · EP1200931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200931
Numéro de demande
EP00943990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
28 janv. 2004
Radié
26 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 99112824 02.07.1999
EP 99114803 28.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006262 27.06.2000
Publication PCT
WO2001/003057 11.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.06.2020

  2. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

DEGRAUWE, Marc

CH-2025 Chez-le-Bart

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.