Fermoir de bracelet

Brevet européen · EP1201149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201149
Numéro de demande
EP00810993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
28 déc. 2005
Radié
25 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2020

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Deriaz, Jean-Marc

1245 Collonge-Bellerive

Ferrario, Luigi

2074 Marin-Epagnier

Moille, Daniel

74140 Yvoire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.