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Brevet européen · EP1201156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1201156
- Numéro de demande
- EP01811026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2001
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 13/02 (2006.01)A47B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 205000 19.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, c/o AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch BL
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Bräuning, Egon
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.