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Brevet européen · EP1201156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201156
Numéro de demande
EP01811026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2001
Publié
2 mai 2002
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 3/06 (2006.01)
Priorité
CH 205000 19.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, c/o AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch BL

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Bräuning, Egon

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.