Frontauszug für Küchenmöbel

Brevet européen · EP1201161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201161
Numéro de demande
EP01117902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2001
Publié
2 mai 2002
Délivré
30 nov. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/20 (2006.01)
Priorité
DE 20018516 U 28.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SieMatic Möbelwerke GmbH & Co. KG

August-Siekmann-Strasse 1-5, 32584 Löhne, DE

Inventeur

Siekmann, Ulrich-Wilhelm

32584 Löhne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.