Chirurgisches Instrument
Brevet européen · EP1201193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1201193
- Numéro de demande
- EP01810913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2001
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 20492000 19.10.2000CH 9082001 16.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 16 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 16.01.2009
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.