Installation pour parc d'attractions dite roller coaster
Brevet européen · EP1201280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1201280
- Numéro de demande
- EP01810983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2001
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 9 oct. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 20292000 16.10.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.10.2021
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.