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Brevet européen · EP1201366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201366
Numéro de demande
EP00122993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 53/12 (2006.01)
B24B 53/065 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Voigt, Klaus

42857 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.