Joint refermable, emballage et méthode
Brevet européen · EP1201551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1201551
- Numéro de demande
- EP01304386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2001
- Publié
- 2 mai 2002
- Délivré
- 12 oct. 2005
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 33/25 (2006.01)B65D 75/12 (2006.01)B31B 23/00 (2006.01)B31B 23/02 (2006.01)B31B 23/14 (2006.01)B31B 23/26 (2006.01)B31B 23/60 (2006.01)B31B 23/74 (2006.01)
- Priorité
- US 693963 23.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Forman, Harold M.
PA 19512, US
Smith, Trevor G.
Phoenixville, PA 19460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.