Procédé de préparation des N-carboxyanhydrides

Brevet européen · EP1201659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201659
Numéro de demande
EP01402707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2001
Publié
2 mai 2002
Délivré
19 mai 2004
Radié
19 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 263/44 (2006.01)
C07D 269/02 (2006.01)
Priorité
FR 0013906 30.10.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.10.2021

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75194 Paris Cedex 04, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Cornille, Fabrice

91440 Bures sur Yvette, FR

Copier, Jean-Luc

91290 Arpajon, FR

Senet, Jean-Pierre

77760 Buthiers, FR

Robin, Yves

91710 Vert le Petit, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.