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Brevet européen · EP1202816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1202816
Numéro de demande
EP00960446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2000
Publié
8 mai 2002
Délivré
24 mars 2004
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
Priorité
DE 19938798 16.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007882 12.08.2000
Publication PCT
WO2001/012338 22.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 5 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2009

  3. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH

Öschlestrasse 124-126, 78315 Radolfzell, DE

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

MIJERS, J., W., M.

NL-5913 TP Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.