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Brevet européen · EP1202862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1202862
- Numéro de demande
- EP00946159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2000
- Publié
- 8 mai 2002
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 26 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41F 15/46 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)B41F 15/42 (2006.01)B23K 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9916906 19.07.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002781 19.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/005592 25.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LAMBERT, Philip, John
Weymouth, Dorset DT3 4PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.