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Brevet européen · EP1202864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1202864
Numéro de demande
EP00944231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2000
Publié
8 mai 2002
Délivré
4 juin 2003
Radié
4 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/05 (2006.01)
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
IT TO990609 12.07.1999
Demande PCT
PCT/IT2000/000271 30.06.2000
Publication PCT
WO2001/003932 18.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Olivetti Tecnost S.p.A.

via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), IT

Inventeur

Scardovi, Alessandro

10015 Ivrea, IT

Conta, Renato

10015 Ivrea, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.